Déposée le 14 juin 2002 par COLNEE COLETTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LABEILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-30 du 26 juillet 2002.
Le déposant est COLNEE COLETTE domicilié(e) LE MESNIL VICOMTE,27190 LOUVERSEY - 27190 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COLNEE COLETTE domicilié(e) LE MESNIL VICOMTE,27190 LOUVERSEY - 27190 - France.
La marque LABEILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3170092.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COLNEE COLETTE - LE MESNIL VICOMTE,27190 LOUVERSEY - 27190 - France
COLNEE COLETTE - LE MESNIL VICOMTE,27190 LOUVERSEY - 27190 - France
Inscription le 5 mai 2003 - Rejet partiel n°370272 - Publication au BOPI 2003-05-05
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-22
Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30
Tissus et produits textiles à savoir tissus pour chaussures, cotonnades ; couvertures de lit et de table ; linge de maison, linge de bain (à l'exception de l'habillement) , et linge de lit ; étoffe pour ameublement ; tissus à usage textile Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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